Termes et conditions​

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Stellardian fait partie du startup studio Redfabriq.​

Redfabriq, au capital de 1 855 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro de Siren 501 705 172, est responsable du traitement des données collectées sur le site Stellardian.​

L'utilisateur est informé que conformément à l'article 32 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par les formulaires présents sur le site Stellardian sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.​

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, telle que modifiée en 2004, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de mise à jour et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer en s'adressant à dpo@stellardian.com, ou par courrier à Stellardian, 16, rue de la Comète 75007, Paris - France, en précisant dans l'objet du courrier "Droit des personnes" et en joignant une copie de son justificatif d'identité.

Vous avez également le droit de donner des instructions sur le sort de vos données après votre décès.​


Conformément aux dispositions de l'article 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur peut également s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que ses données soient traitées sans motif et sans frais, à ce qu'elles soient utilisées à des fins de prospection commerciale.​

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.redfabriq.com , un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.​

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.​

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L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.​

L'utilisateur du site Stellardian est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.​

Nous appliquons le Règlement général sur la protection des données, issu du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.​

Propriété intellectuelle :Tous les contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de REDFABRIQ SAS & de ses filiales (contenus nationaux et internationaux). Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, totale ou partielle, du contenu du site constituerait une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de REDFABRIQ SAS ou de ses filiales susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.​

Partage avec des tiers et transfert vers des pays tiers​

Nous pouvons être amenés à partager des données personnelles avec des tiers aux fins expliquées ci-dessus. Pour éviter tout doute, nous ne partagerons pas de données personnelles avec des tiers afin que ces derniers utilisent les données personnelles à des fins de marketing direct en relation avec vous en tant qu'individu, mais uniquement avec vous en tant que représentant actuel ou potentiel des clients de Stellardian.​

Nous pouvons transférer des données personnelles vers un pays situé en dehors de l'EEE, mais nous devrons alors d'abord obtenir votre consentement ou nous assurer que le transfert est légal et sécurisé en prenant d'autres dispositions.​

Comme expliqué ci-dessus, n'oubliez pas que la présente politique de confidentialité ne s'applique pas au traitement des données dont vous pouvez être responsable en raison de l'utilisation de nos services. Vous, ou la partie que vous représentez, êtes toujours responsable du traitement des données personnelles conformément à la loi applicable.​

Conception, design, développement et administration du site web​

Une production de Redfabriq Startup Studio.​

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